Mentions légales
Propriétaire: Régie Médias Diffusion asbl – Avenue Jean Bodart, 46 b - 6211 Mellet - Belgique - Entreprise n° 0536.711.985 - 
Créateur : Régie Médias Diffusion asbl 
Responsable publication : Régie Médias Diffusion asbl 
Webmaster: Thierry Haugier 
Hébergeur : STRATO AG Société Anonyme basée Pascalstraße 10, 10587 Berlin, Allemagne
Gestion des streams : La gestion des signaux radio est confiée à MyStreamOnAir - Russie

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés. L’utilisation du site www.rmd-asbl.be implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Régie Médias Diffusion asbl, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. 
Le site est mis à jour régulièrement par Régie Médias Diffusion asbl. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.  
 
Description des services fournis. Le site www.rmd-asbl.be a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'association. Régie Médias Diffusion asbl s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. 
 
Limitations contractuelles sur les données techniques. 
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. 
 
Propriété intellectuelle et contrefaçons.  
Régie Médias Diffusion asbl est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Régie Médias Diffusion asbl asbl. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 
 
Limitations de responsabilité. Régie Médias Diffusion asbl ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.rmd-asbl.be, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point précédent, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Régie Médias Diffusion asbl ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site. 
 
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le cas échéant, Régie Médias Diffusion asbl se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…). 
 
Gestion des données personnelles. 
Régie Médias Diffusion asbl ne collecte pas d'informations personnelles  
Le site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Régie Médias Diffusion asbl. Cependant, Régie Médias Diffusion asbl n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. 
 
Droit applicable et attribution de juridiction. 
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.rmd-asbl.be est soumis au droit belge. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Charleroi. 

  
Votre partenaire idéal pour la
 promotion d'Artistes
Régie Médias Diffusion
ASBL
Notre mission : 
La création de support médiatiques tels que webradios, sites Internet, ... afin d'assurer La diffusion d’informations (générales communautaires, spécifiques, de sécurité, …), ainsi que la promotion d’évènements, d’artistes, de manifestations, d’organisations, d’enseignes et de marques, … tant sur le territoire belge qu’à l’étranger.